Retour sur | Au coeur des lobbys européens : le lobby-tour sur le TTIP

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écolo j Bruxelles s’est plongé au coeur des lobbys européens ce lundi 27 octobre. Guidés par Pascoe Sabido, de Corporate Europe Observatory, nous avons pu nous rendre compte de l’énorme machinerie mise en place au service des intérêts économiques.

Le rendez-vous était fixé à 17h45 précise au Square de Meeûs. Petit briefing au milieu du parc entre les sièges de grandes sociétés de lobbys.

Mais qu’est-ce qu’un lobby ? On peut résumer l’idée en disant qu’il s’agit de personnes ou d’entreprises qui cherchent à influencer les décideurs politiques en faveur d’une décision qui favorise leurs intérêts. La notion est donc large et recouvre toutes sortes d’acteurs comme les entreprises, les associations de riverains, les ONG, les associations de commerçants dans un secteur donné, les syndicats, les groupes de défense environnementale, etc.

Cependant, tous ces potentiels lobbys ne disposent pas des mêmes moyens pour influencer les décisions politiques. Certaines entreprises ont mis en place un mille-feuilles d’influences : lobbying au niveau de l’entreprise, lobbying au niveau sectoriel, lobbying par une firme extérieure, le tout saupoudré d’études de think tank appuyant leurs dires. On imagine qu’il n’est pas aisé pour une association de quartier de rivaliser avec une telle machine.

Suite à cette introduction, passage obligé par le parlement européen auquel ont également accès certains lobbys. Plus besoin donc d’être reçu explicitement par un parlementaire, il suffit de faire un petit tour dans les salons ou d’aborder un « MEP » au détour d’un couloir.

Autre lieu de rencontre plus convivial : la bibliothèque Solvay, superbe bâtiment art nouveau au sein duquel les think tank « Friends of Europe » et « Security and Defence Agenda » organisent de sympathiques cocktails avant d’importants votes au niveau européen.

Mais avant le passage sur le bureau d’un parlementaire, les futurs textes de droit européen sont concoctés par des groupes d’experts, en charge de l’aspect technique de certains dossiers. Quoi de mieux que d’influencer la législation à sa source : au tout début de sa rédaction ? Petit détour donc par le Centre Borschette où se réunissent la plupart des groupes d’experts.

Notre déambulation nocturne s’est clôturée au bâtiment Charlemagne, siège de la DG marché intérieur de la Commission européenne. De là, se négocie en secret le Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (en anglais TTIP). Oui, la Commission a effectivement eu quelques rencontres avec la société civile mais sur les 560 entretiens, 92% ont eu lieu avec des lobbys du secteur privé et seulement 4% ont eu lieu avec des personnes représentant des intérêts publics ! De plus, Pascoe nous raconte que la Commission aurait insisté auprès de grosses entreprises n’ayant pas répondu à l’appel pour avoir leur avis… C’est la première fois qu’un accord commercial, pourtant la plupart du temps négociés discrètement, fait l’objet d’autant de fuites. A croire que le mécanisme qui se met en place commence à faire peur aux négociateurs eux-mêmes.

En effet, en plus d’une ouverture de nos marchés, le TTIP prévoit un investor-state dispute settlement (ISDS) auquel peut faire appel une société qui estimerait qu’une législation prise par un Etat signataire du traité nuirait à ses investissements. Ce ISDS consiste en une juridiction privée qui aurait le pouvoir d’obliger les Etats à revoir leur législation. Ce traité constitue donc une grande menace pour la capacité de nos États à prendre des réglementations qui protègent réellement nos droits sociaux, l’environnement, des normes en matière de santé et de protection des consommateurs, etc.

Bien que ce texte, une fois approuvé par le Conseil et le Parlement européen, doive encore passer par les parlements des Etats membres, il est déjà temps de réagir ! Rejoins la manifestation contre le TTIP, qui aura lieu le 19 décembre dans le quartier européen de Bruxelles, et ne perds pas de vue le CETA (pendant UE-Canada du TTIP, dont les négociations sont à un stade plus avancé) !

Plus d’informations sur le site de Corporate Europe Observatory.

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